Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISOBOIS
HORIZONT FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
96647088
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2026

Présentation de la marque ISOBOIS

Déposée le 18 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZONT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZONT FRANCE domicilié(e) Parc du Haut Touquet, Batiment D, 68 RUE DE WAMBRECHIES - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 018 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DELECLUSE Philippe, VOVAN ET ASSOCIES domicilié(e) 91 RUE SAINT LAZARE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ISOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOBOIS arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

HORIZONT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MIXAL


HORIZONT FRANCE, SAS - Parc du Haut Touquet, Batiment D, 68 RUE DE WAMBRECHIES - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France - SIREN 542018460


M. DELECLUSE Philippe, VOVAN ET ASSOCIES - 91 RUE SAINT LAZARE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336936 - Publication au BOPI 2007-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628881 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-28

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